CONDITIONS GÉNÉRALES

    Conditions du Site

    1. Conditions générales

    2. Nous contacter

    3. Propriété et contrat de licence

    • Toute utilisation entrant en contravention avec la législation applicable
    • Toute exploitation commerciale sans autorisation écrite préalable de notre part
    • Tout acte ou pratique donnant d’une quelconque manière une impression fausse ou trompeuse de notre marque, de nos équipes ou de nos services
    • Tout usage, téléchargement ou transmission :
      o d’un quelconque contenu diffamatoire, insultant, obscène, qu’il soit contraire à la loi, constitue un outrage, provoque une détresse émotionnelle, ou soit susceptible de porter atteinte aux droits de toute autre personne physique ou morale
      o d’un quelconque appareil, logiciel, fichier ou mécanisme susceptible d’interférer avec la bonne exploitation du Site ou de nos systèmes
      o Toute action susceptible d’interférer avec ou de perturber le bon fonctionnement du Site ou de nos services
      o Encourager ou permettre à d’autres personnes de commettre une des infractions susmentionnées.

    4. Adéquation des produits

    5. Disponibilité du Site Internet

    6. Sécurité

    7. Liens sur ce Site

    8. Exactitude des informations

    9. Limitation de responsabilité

    10. Utilisation de ce Site en dehors du territoire français

    11. Responsabilité en cas d’erreur

    12. Clause dérogatoire

    13. Législation applicable